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Marques déposées par ELMALEH ELIE
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GROUPE MOSAIQUE EDITIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE MOSAIQUE EDITIONS
ELMALEH ELIE

Numéro de dépôt :
94504969
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2004

Présentation de la marque GROUPE MOSAIQUE EDITIONS

Déposée le 4 février 1994 par ELMALEH ELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE MOSAIQUE EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est ELMALEH ELIE, domicilié(e) 12 RUE PETIT, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELMALEH ELIE - France.

La marque GROUPE MOSAIQUE EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE MOSAIQUE EDITIONS est expirée depuis le 4 février 2004.

ELMALEH ELIE a également déposé les autres marques suivantes : MINORITES , IMAGES ET SIGNES VIDEO SIGNES , LUMIERES IMAGES MULTIMEDIA , LIBER IMAGES


ELMALEH ELIE - 12 RUE PETIT, 75019 PARIS - France


ELMALEH ELIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Edition de journaux, revues, livres, périodiques Journaux, Revues, Livres, Périodiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.